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348 résultats pour : Haute Autorité
Règlement intérieur de la Haute Autorité (5 novembre 1954)
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Premier règlement intérieur de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier adopté au cours de sa séance du 5 novembre 1954.
Règlement général d'organisation de la Haute Autorité (5 novembre 1954)
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La Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier adopte, au cours de sa séance du 5 novembre 1954, son règlement général d'organisation.
Aide-mémoire de la Haute Autorité (2 mai 1959)
Texte
Le 2 mai 1959, la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) détaillle les modalités d'exécution de son programme pour lutter contre la crise du charbon en Europe.
Note de Max Kohnstamm sur la nomination de René Mayer à la présidence de la Haute Autorité (Luxembourg, 7 juin 1955)
Texte
Le 7 juin 1955, une note interne rédigée par Max Kohnstamm, secrétaire de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) de 1952 à 1956, détaille les discussions autour des conditions de nomination du nouveau président de la Haute Autorité de la CECA, René Mayer. La note évoque notamment les interrogations suscités à cette occasion sur la compatibilité entre le mandat de président de la Haute Autorité et les responsabilités politiques nationales de l’ancien président du Conseil des ministres français.
Délégation de la Haute Autorité de la CECA au Conseil de l'Europe (Strasbourg, juin 1953)
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Délégation de la Haute Autorité de la CECA lors de la deuxième partie de la cinquième session de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe, tenue à Strasbourg en juin 1953. Entre autres: Jean Monnet et Franz Etzel, respectivement, président et vice-président de la Haute Autorité.
Première session de la Haute Autorité (Luxembourg, 10 août 1952)
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Le 10 août 1952, a lieu à Luxembourg la première réunion de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) sous la présidence de Jean Monnet.
Organisation administrative de la Haute Autorité (1952-1967)
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Tableau contenant les services de la Haute Autorité (1952-1967).
Bâtiment de la Haute Autorité à Luxembourg
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Bâtiment de la Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) à la place de Metz, à Luxembourg.